Marque enregistrée - Marque en non vigueur
X.A
Numéro de dépôt :
1464810
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
02/05/1998
Présentation de la marque X.A
Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « X.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque X.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE COMMERCIALE DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250410 - Publication au BOPI 1998-02-24